Beaucoup de règles et de normes régissent l’industrie, et le domaine de l’électronique ne fait pas exception.
Dans le monde, plus d’un million d’entreprises sont certifiées ISO9001 pour la gestion organisationnelle.
IPC édicte les standards et les bonnes pratiques pour tout ce qui concerne la production et parfois la conception.
Et les produits eux-mêmes ? Ceux-ci doivent également être labellisés pour pouvoir être commercialisés. Nous passerons au travers de quelques standards souvent incontournables.
Marquage CE
Les conditions régissant l’apposition du marquage CE sur un produit sont fixées par les directives d’harmonisation de l’UE. Le marquage CE garantit que le produit peut être commercialisé sans restriction à l’intérieur de l’UE (et de l’EEE). I offre aux consommateurs de cette région une protection uniforme en matière de santé, de sécurité et d’environnement.
Le marquage CE n’est pas exigé en Suisse. Toutefois, si la législation sectorielle suisse prévoit un marquage de conformité, le marquage CE peut être utilisé en lieu et place du marquage suisse.
L’apposition du marquage CE incombe au fabricant ou à son mandataire.
Les conditions régissant l’apposition du marquage CE sur un produit sont fixées par les directives d’harmonisation de l’UE.
FCC et UL : Les normes américaines
Aux États-Unis, le FCC (Federal Communications Commission) est l’organe compétent qui fixe les règles et normes techniques concernant les différents types d’équipements électroniques, y compris les dispositifs de radiofréquence, terminaux de télécommunications et équipements industriels, scientifiques et médical.
Tous les règlements spécifiques, qui se réfèrent à ces derniers ainsi qu’à d’autres appareils, sont contenus dans le chapitre 47 du « Code of Federal Regulations ».
Les produits importés sont plus contrôlés que les produits indigènes. Le chapitre 15 du même code en spécifie toutes les modalités
La directive RoHS
RoHS (Restriction of Hazardous Substances) est une directive de l’Union européenne relative à l’électronique et à la fabrication de dispositifs électroniques. Elle limite l’utilisation de dix matières dangereuses, notamment le plomb, couramment utilisées dans les équipements électriques et électroniques (EEE).
L’objectif de la directive est double : réduire la pollution et prévenir les dommages environnementaux causés par les matériaux soumis à des restrictions, lors du recyclage ou de l’élimination des déchets par exemple, mais aussi réduire les risques pour la santé liés à leur exposition.
La directive RoHS s’applique de manière directe à toute entreprise ayant l’intention de vendre, distribuer ou fabriquer des produits électroniques et électriques dans l’UE.
La révision RoHS2 est en vigueur depuis le 22 juillet 2021. Cette nouvelle mouture étend sa liste de produits aux phtalates ( présents dans certains câbles et caoutchouc) et englobe les instruments de contrôle et de surveillance industrielle ainsi que les dispositifs médicaux.
Une documentation technique des produits doit désormais être fournie sur demande aux autorités de surveillance. Les déclarations de conformité (DoC) du fabricant doivent préciser si des exemptions sont appliquées sur certains matériaux. Les fabricants, les importateurs, les mandataires et les distributeurs conservent la documentation technique et la déclaration UE de conformité pendant une durée de dix ans à partir de la mise sur le marché de l’EEE.
Cette liste est loin d’être exhaustive et dépendra du produit, de son utilisation et des marchés ou il est vendu.
Du développement à la production, nous vous conseillerons sur la marche à adopter.